Mentions légales
Dernière mise à jour : —
1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l’adresse :
est édité par :
Raison sociale : ATLAS SPRING LLC
Forme juridique : Limited Liability Company
État d’enregistrement : Nouveau-Mexique, États-Unis
Numéro d’enregistrement : 0008087771
Adresse du siège social : 1209 Mountain RD PL NE STE R ALBUQUERQUE, NM 87110 USA
Registered Agent : 4424925BA
Adresse email : contact@serenotia.com
Directeur de la publication : —
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
www.shopify.com
3. Activité
Serenotia commercialise des appareils de massage cosmétique multifonctions destinés à un usage domestique externe.
Les produits proposés ne constituent pas des dispositifs médicaux au sens du Règlement (UE) 2017/745.
4. Vente internationale
La Société est constituée aux États-Unis et commercialise ses produits à l’international, notamment dans les pays suivants :
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France
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Belgique
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Luxembourg
-
Suisse
Les consommateurs résidant dans l’Union européenne bénéficient des dispositions impératives de leur droit national en matière de protection des consommateurs.
5. Conformité réglementaire
Les produits électriques commercialisés sont conformes aux exigences applicables en vigueur :
-
Directive 2014/35/UE (Basse tension)
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Directive 2014/30/UE (Compatibilité électromagnétique)
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Directive 2011/65/UE (RoHS)
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Directive 2012/19/UE (DEEE)
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Marquage CE
Les produits sont destinés à un usage cosmétique externe uniquement.
6. Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif.
La Société ne saurait être tenue responsable :
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D’une utilisation non conforme aux instructions
-
Du non-respect des contre-indications
-
De résultats variables selon les individus
Les produits proposés ne remplacent pas un avis médical.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) pour les résidents de l’Union européenne.
Les données peuvent être traitées via des prestataires tiers tels que :
-
Shopify
-
Stripe
-
PayPal
-
Outils d’email marketing
-
Outils analytiques
Pour toute demande relative aux données personnelles :
Email : —
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, visuels, logos, vidéos, structure, identité graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
9. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit américain.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société au Nouveau Mexique.
10. Contact
Pour toute question :
Email : contact@serenotia.com
Adresse postale : —